e ne présentent jamais qu'une portion du document, jamais son intégralité (par l'intermédiaire de snippets, que l'on peut traduire par « fragment »). Dans un premier temps, elle avait tenté de trouver un compromis en annonçant une suspension des numérisations (août 2005), et en proposant à tout auteur le

t que seules trois pages de chaque ouvrage sont disponibles à la lecture. Sur la gauche des pages reproduites, sont affichées l'intégralité des références de l'ouvrage, et le copyright afférent (droit de reproduction notamment), une table des matières et l'index s'il existe84. Une grande partie des documents officiels relatifs à cette affaire sont disponibles sur The Public Index (en anglais).
Plainte de l'Author's Guild[modifier | modifier le code]
La première action est une plainte pour violation « massive » du copyright (massive copyright infringement) et manquement à une rétribution juste des auteurs et des éditeurs85,86,87,88,89. Il s'agit d'une class action (recours collectif) mené auprès de la cour fédérale à Manhattan par trois auteurs (Daniel Hoffman (en), Betty Miles (en) et Herbert Mitgang (en)) et une société d'auteurs (Authors Guild (en), qui rassemble plus de 8 000 auteurs américains). Dès le départ, les plaignants affichent la volonté de transformer leur poursuite en recours collectif. La firme se défend en invoquant le fair-use, et argue que ses résultats de recherche ne présentent jamais qu'une portion du document, jamais son intégralité (par l'intermédiaire de snippets, que l'on peut traduire par « fragment »). Dans un premier temps, elle avait tenté de trouver un compromis en annonçant une suspension des numérisations (août 2005), et en proposant à tout auteur le souhaitant de la contacter pour faire retirer ses œuvres du programme avant la reprise en novembre90. Adam M. Smith déclare ainsi : « « Nous pensons que la plupart des éditeurs et auteurs choisiront de participer au programme afin de présenter leur œuvre aux innombrables lecteurs de par le monde, mais nous savons que tout le monde n'est pas d'accord et nous voulons faire de notre mieux pour respecter les opinions. »
Plainte de l'Association of American Publishers[modifier | modifier le code]
Malgré la première poursuite, Google reprend ses numérisations en novembre 2005, notamment d'œuvres protégées par le droit d’auteur. La seconde action est un procès au civil à la suite d'une plainte déposée par l’AAP (Association of American Publishers (en)) à l’initiative de cinq éditeurs (McGraw-Hill, Pearson Education, Penguin Group USA, Simon & Schuster et John Wiley & Sons) devant la même juridiction (l'APP rejoint donc la class action). Elle fait suite à plusieurs mois de négociations infructueuses avec Google. Patricia Schroeder, PDG de l'APP, considère en effet les arguments de Google comme irrecevables : elle déclare à l'agence Reuters que l'opt-out proposé par Google revient à ses yeux à « faire marcher sur la tête la législation du droit d'auteur »91. L'entreprise campe néanmoins sur ses positions et s'en tient à l'argument du fair use, expliquant défendre le même but que le copyright (augmenter la popularité et les ventes de livres, contribuer aux bénéfices des détenteurs des œuvres)92. Un communiqué de l'APP souligne que Google a refusé sa proposition d'avoir recours au numéro ISBN « pour identifier les travaux sous copyright et obtenir la permission des auteurs et des éditeurs de scanner leurs travaux », préférant passer par le